Données personnelles
Identité et coordonnées :
Nom : Guillemot
Prénom : Laurie
Adresse : 8, Square du Docteur Guérin, 35000, Rennes
Mail : contact@koatcha.com
Téléphone : 06 83 98 34 10
N° Siret : 882 1616 9800 023
Entrepreneur individuel
Conception du site :
Hébergeur :
OVH – SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Données personnelles :
Vous pouvez utiliser le site internet sans avoir à fournir d’informations vous concernant. Mais vous pourriez être dans l’obligation de renseigner des données personnelles dans le cas suivant : formulaire de contact.
Propriété intellectuelle :
L’article L. 121-1 du Code de la propriété intellectuelle dispose que « l’auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre ».
Le site internet et les éléments le composant (photographie et texte) sont la propriété de Laurie Guillemot ou sont utilisé avec l’accord du propriétaire avec l’obligation de mentionner le crédit.
« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faites sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction part un art ou un procédé quelconque. » en vertu de l’article L-122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute utilisation, reproduction ou représentation par quelques procédés et supports que ce soit de tout ou d’une partie du site et éléments non autorisé par Laurie Guillemot pourra faire l’objet de poursuites judiciaires conformément à l’article L335-2 du code de la propriété intellectuelle.